Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE J.M.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCKS & DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE J.M.G domicilié(e) 8 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES LEFEVRE AVOCAT - France.
La marque DOCKS & DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE J.M.G. - SOCIETE ANONYME - 8 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France
JACQUES LEFEVRE AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Sièges en cuir et imitation du cuir - Meubles en cuir et imitation du cuir - Malles - Valises - Parapluies - Parasols - Cannes. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier - Glaces (miroirs) - Cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre - Bougeoirs non en métaux précieux - Cache-pots non en papier - Figurines en porcelaine ou en verre - Mosaïques en verre non pour la construction - Opalines - Vases non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Verres (récipients) - Flacons non en métaux précieux - Porte-savon - Porte-serviettes non en métaux précieux - Poudriers non en métaux précieux - Pulvérisateurs de parfum - Vaporisateurs à parfum. Couvertures de lit et de table - Linge de maison - Meubles recouverts de tissu. Tapis - Paillassons - Nattes - Tentures murales non en matières textiles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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